Mentions légales

Objet du site



Le site internet https://www.assainipompes.fr est un site de commerce électronique accessible par le réseau Internet. Il permet de proposer à la vente des pompes, cuves, micro-stations à des internautes ou utilisateurs naviguant sur le site. 
 


Conditions d'utilisation
 


Le site Assainimompes est produit par SANOV
,
53 Pavé Du Moulin, 59246 Mons-en-Pévèle

SASU au capital de 5000€

SIRET 84791438900014
TVA : FR47847914389

Responsable de la publication : Quentin Blondeau, 
Tél : 07 70 05 12 52 -  email contact@sanov.fr

Création: Dizento, 
www.dizento.fr - contact@dizento.fr


Hébergement :
IONOS, 
7 Pl. de la Gare, 57200 Sarreguemines 
Tél : 09 70 80 89 11

Crédit Photo : Adobe Stock,

cette boutique en ligne a été créée à l'aide du logiciel PrestaShop.


SANOV décline toute responsabilité :
 

- pour toute interruption du site ;

- pour toute survenance de bogues ;

- pour toute inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur ce site ;

- pour tout dommage résultant d'une intrusion frauduleuse d'un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à la disposition sur le site ;

- et plus généralement de tout dommage direct ou indirect, quelles qu'en soient les causes, origines, natures ou conséquences en ce compris notamment les coûts pouvant survenir de l'acquisition de biens proposés sur le site, les pertes de profits, de clientèle, de données ou tout autre perte de biens incorporels pouvant survenir à raison de l'accès de quiconque au site ou de l'impossibilité d'y accéder ou du crédit accordé à une quelconque information provenant directement ou indirectement de ce dernier. 
 


Liens

Le site peut inclure des liens vers d'autres sites Web ou d'autres sources Internet. Dans la mesure où SANOV ne peut contrôler ces sites et ces sources externes, SANOV ne peut être tenue pour responsable de la mise à disposition de ces sites et sources externes, et ne peut supporter aucune responsabilité quant au contenu, publicités, produits, services ou tout autre matériel disponible sur ou à partir de ces sites ou sources externes. De plus, SANOV ne pourra être tenu responsable de tous dommages ou pertes avérés ou allégués consécutifs ou en relation avec l'utilisation ou le fait d'avoir fait confiance au contenu, à des biens ou des services disponibles sur ces sites ou sources externes. 
 
Droit de propriété SANOV
Le site ainsi que tout logiciel utilisé nécessairement en relation avec celui-ci peuvent contenir des informations confidentielles et protégées par le droit de la propriété intellectuelle en vigueur ou toute autre loi. Ainsi, sauf mention contraire, les droits de propriété intellectuelle sur les documents contenus dans le site et chacun des éléments créés pour ce site sont la propriété exclusive de SANOV, celle-ci ne concédant aucune licence, ni aucun droit autre que celui de consulter le site. La reproduction de tous documents publiés sur le site est seulement autorisée aux fins exclusives d'information pour un usage personnel et privé, toute reproduction et toute utilisation de copies réalisées à d'autres fins étant expressément interdite. Il est également interdit de copier, modifier, créer une œuvre dérivée, inverser la conception ou l'assemblage ou de toute autre manière tenter de trouver le code source (à l'exception des cas prévus par la loi), vendre, attribuer, sous-licencier ou transférer de quelque manière que ce soit tout droit afférant aux logiciels. De même, il est également interdit de modifier le logiciel ou d'utiliser des versions modifiées des logiciels et notamment (sans que cette énumération soit limitative) en vue d'obtenir un accès non autorisé au service et d'accéder au site par un autre moyen que l'interface qui vous est fournie par SANOV à cet effet.

Cookies et traceurs
En application de la directive européenne dite « paquet télécom », les internautes doivent être informés et donner leur consentement préalablement à l’insertion de traceurs (plus couramment appelés « cookies »). Les internautes doivent disposer d’une possibilité de choisir de ne pas être tracés lorsqu’ils visitent un site ou utilisent une application. Les éditeurs de sites internet ont donc l’obligation de solliciter au préalable le consentement des utilisateurs.
Le refus d’installation d’un cookie peut entraîner l’impossibilité d’accéder à certains services. L’internaute peut toutefois configurer son navigateur internet pour refuser l’installation des cookies.

Mesure d’audience
Les cookies de mesure d’audience sont de petits fichiers qui permettent de connaître et d’analyser les statistiques de trafic sur le site internet : les pages visitées, le nombre de visites, le taux de rebond, la provenance des visites,… Les cookies de mesure d’audience sont totalement anonymes.
Ce site ne comporte pas de cookies de suici pour le moment.


Modération des commentaires
Le choix de validation d’un commentaire sur le site https://www.assainipompes.fr est laissé à l’entière appréciation du responsable de publication.

Newsletter
Vous pouvez vous abonner à la newsletter du site. Vous recevez alors automatiquement et gratuitement des newsletters traitants les sujets du site https://www.assainipompes.fr.
Vous pouvez vous désinscrire à tout moment de la newsletter dans votre espace client

Gestion de vos données
Vous pouvez à tout moment gérer, modifier vos informations de contact.



Édition

SANOV

53 Pavé Du Moulin, 59246 Mons-en-Pévèle
contact@sanov.fr